Allier les approches réglementaire et ergonomique de l’externalisation de la maintenance dans un objectif de prévention*

Les activités de maintenance sont très largement externalisées. Pour autant, les relations entre l’externalisation de la maintenance et la santé et la sécurité restent peu documentées et les différentes formes d’externalisation de la maintenance ont rarement été définies ou étudiées. Cet article vise à développer la connaissance de ces différentes formes d’externalisation de la maintenance et la prévention des risques liés à ces activités, en alliant une approche réglementaire et une approche ergonomique de ces situations de travail. Dans une première étape, le cadre contractuel et réglementaire des interventions de maintenance externalisées a été examiné. Il a permis, sur la base des différents contrats de maintenance de droit privé (maintenance autonome, liée, sous-traitance) de distinguer différentes formes de contractualisation, et donc d’externalisation, de la maintenance. Dans une deuxième étape, le réseau des entreprises contractantes de maintenance auxquelles une entreprise exploitante fait appel pour ses équipements de production a été identifié, et la nature des relations contractuelles entretenues dans chaque cas a été caractérisée sur la base des résultats issus de la première étape. Il en ressort un réseau d’entreprises relativement complexe et des relations contractuelles diverses. Dans une troisième étape, des observations d’interventions de maintenance, se différenciant selon leur forme d’externalisation, ont été menées. Elles ont donné lieu à des analyses cliniques de situations impliquant des salariés des entreprises exploitante et contractante, pour lesquelles un événement « critique » lié à la répartition de leurs tâches, à la succession de leurs activités ou à leurs échanges d’informations, est survenu. L’analyse d’une telle situation révèle des ambiguïtés dans la répartition des tâches entre les différents personnels et permet d’identifier divers éléments contributifs, ainsi que des conséquences pour les conditions de travail des salariés. Ces résultats sont discutés en relation avec l’organisation désormais réticulaire des entreprises et donnent lieu à des pistes de prévention.